Contourner l’homologation VASP : nos conseils

Contourner l’homologation VASP… Et si c’était possible ? On parle homologation VASP à toutes les sauces, mais qu’en est-il pour vous si vous ne souhaitez pas homologuer votre fourgon ? Si vous pensez qu’il va être obligatoire pour vous d’homologuer votre fourgon quel que soit les équipements et les aménagements que vous y installez, rassurez-vous : ce n’est pas le cas. L’homologation n’est pas obligatoire pour pouvoir passer le contrôle technique, contrairement à ce que l’on voit inscrit sur le site de Qualigaz. Mais attention : tous les aménagements ne vous permettront pas d’échapper à cette étape ! Pour pouvoir rayer l’homologation VASP de votre liste, il va falloir imaginer des aménagements le permettant.

Quelle est la différence entre CTTE et VASP?

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En premier lieu, il faut savoir que la mention CTTE, sur la ligne J1 de votre carte grise, correspond à l’appellation CAMIONNETTE, ou VÉHICULE UTILITAIRE. Sur Wikipédia, une camionnette est designée comme un véhicule de transport automobile principalement destiné aux marchandises. Si cette mention apparaît sur votre carte grise, tout ce qui se trouvera derrière la cloison de séparation sera donc considéré comme un chargement de marchandises lambda. Alors, bien-sûr, vous pourrez assurer ces « marchandises » à hauteur d’une certaine valeur (la Macif propose des packs de valeurs différents, par exemple). Mais à aucun moment ces aménagements ne pourront être considérés comme des aménagements de camping-car. 

Ensuite, la mention VASP Caravane ça veut dire quoi ? Ça veut tout simplement dire Véhicule Automoteur Spécialement Aménagé (en Caravane). Bon, ça ne vous avance pas plus. Alors pour simplifier, la notion de VASP sera réservée à tous les véhicules qui sont aménagés d’une certaine manière. Il existe une dizaine d’appellations différentes pour le VASP. Vous pouvez être : 

• VASP Ambulance
• VASP Atelier (pour les professionnels, sur les chantiers par exemple)
• VASP Bazar forain
• VASP Bennes à ordures ménagères
• VASP Dépannage
• VASP Fourgon blindé
• VASP Voirie
• VASP Divers (non spécifié) : petite note pour cette catégorie. Si votre carte grise est en VASP non spécifié, il sera beaucoup plus raisonnable de passer votre homologation Camping-car malgré tout. 
• VASP Caravane : c’est celle que vous recherchez pour transformer votre fourgon ou van aménagé en véhicule habitable

Quelles sont les 5 conditions à respecter pour être considéré comme camping-car?

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Avant toute chose, il faut savoir qu’il y a 5 conditions à respecter pour être considéré comme camping-car selon la directive européenne 2007/46/CE, qui sont : 

• Avoir une banquette qui se transforme en lit (dans 90% des cas, un lit fixe passe aussi)
• Avoir une cuisine fixe, peu importe avec quelle énergie vous l’alimentez.
• Avoir des rangements
• Avoir une table et des assises.
• Le tout doit être inamovible, et ne doit donc pas pouvoir être enlevé

Lorsque vous allez homologuer votre fourgon, vous allez transformer son usage de camionnette (CTTE sur la carte grise) en VASP caravane (VASP sur la carte grise). Si ces 5 conditions doivent être respectées pour pouvoir être homologué, c’est parce que le véhicule ne doit pas pouvoir être utilisé pour un autre usage que celui de camping-car si l’homologation VASP Caravane lui est attribuée.

Mais, si vous vous retrouvez avec un fourgon aménagé, mais que vous ne respectez pas ces 5 conditions, vous ne pourrez pas passer votre homologation VASP Caravane. Deux solutions s’offrent donc à vous : 

• Si vous souhaitez faire homologuer votre fourgon, il faudra compléter votre aménagement pour qu’il réponde aux 5 critères
• Si vous ne souhaitez pas faire homologuer votre fourgon, il faudra défendre vos droits auprès du contrôle technique et de l’assurance. 

Est-ce possible de contourner l’homologation VASP avec un fourgon aménagé ?

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Comme nous le disions plus haut, si vous ne voulez pas faire homologuer votre fourgon ou van aménagé, il faudra défendre vos droits auprès du contrôle technique et de l’assurance. Pourquoi auprès de ces 2 organisations ? On vous explique : 

• Le contrôle technique : depuis Mai 2018, le contrôle technique se doit de vérifier que l’intérieur de votre fourgon correspond à ce qu’il y a d’indiqué sur la carte grise. Autrement dit, si la carte grise indique CTTE, votre fourgon devra respecter les conditions de la mention CTTE. Pareil pour le VASP. Comme nous vous l’avons dit un peu plus haut, les conditions imposées pour être camping-car sont énoncées par la directive européenne 2007/46/CE. Et souvent, les contrôleurs techniques ne connaissent pas bien cette directive. Cela deviendra sûrement de moins en moins vrai avec le temps. Mais essayez d’appeler quelques centres avant de passer votre contrôle technique, pour vous assurer que vous ne vous ferez pas avoir. Si vous ne respectez pas les 5 conditions d’un camping-car, vos aménagements ont donc tout à fait la possibilité d’être considérés comme des marchandises aux yeux de la loi. Et donc de passer votre contrôle technique sans problème avec la mention CTTE. 
• L’assurance : que vous ne respectiez pas les 5 conditions d’un camping-car et que votre fourgon soit donc considéré comme respectant les indications de la carte grise (CTTE), et que vous puissiez donc passer le contrôle technique, c’est déjà énorme. Mais il ne faut pas négliger l’importance de l’assurance dans ce processus. Si vous souhaitez rester CTTE avec des aménagements, pensez bien à prévenir votre assurance de la présence de chaque équipement (dangereux et pas dangereux). Pensez à officialiser cette déclaration via une lettre qu’ils pourraient retourner signée, par exemple. Il ya aussi certaines conditions à respecter pour pouvoir être considéré comme CTTE par l’assurance, comme par exemple la cloison de séparation. La réglementation est plutôt floue à ce sujet, mais en se renseignant auprès de la DREAL, nous avons appris les fourgons d’après 2012 doivent la garder, tandis que les plus anciens pourraient déroger à cette règle. En effet, cette cloison a pour objectif de retenir un éventuellement glissement de marchandises vers l’avant en cas d’accident. En l’absence de cloison lors d’un accident, l’assurance pourrait donc être caduque.