On parle homologation VASP à toutes les sauces, mais qu’en est-il pour vous si vous ne souhaitez pas homologuer votre fourgon ? Si vous pensez qu’il va être obligatoire pour vous d’homologuer votre fourgon quelque soit les équipements et les aménagements que vous y installez, rassurez-vous : ce n’est pas le cas. L’homologation n’est pas du tout obligatoire pour pouvoir passer le contrôle technique, contrairement à ce que l’on voit inscrit sur le site de Qualigaz. Mais attention : tous les aménagements ne vous permettront pas d’échapper à cette étape ! Pour pouvoir rayer l’homologation VASP de votre liste, il va falloir imaginer des aménagements le permettant.
Quelle est la différence entre CTTE et VASP?
En premier lieu, il faut savoir que la mention CTTE, sur la ligne J1 de votre carte grise, correspond à l’appellation CAMIONNETTE, ou VÉHICULE UTILITAIRE. Sur Wikipédia, une camionnette est designée comme un véhicule de transport automobile principalement destiné aux marchandises. Si cette mention apparaît sur votre carte grise, tout ce qui se trouvera derrière la cloison de séparation sera donc considéré comme un chargement de marchandises lambda. Alors, bien-sûr, vous pourrez assurer ces « marchandises » à hauteur d’une certaine valeur (la Macif propose des packs de valeurs différents, par exemple). Mais à aucun moment ces aménagements ne pourront être considérés comme des aménagements de camping-car.
Ensuite, la mention VASP Caravane ça veut dire quoi ? Ça veut tout simplement dire Véhicule Automoteur Spécialement Aménagé (en Caravane). Bon, ça ne vous avance pas plus. Alors pour simplifier, la notion de VASP sera réservée à tous les véhicules qui sont aménagés d’une certaine manière. Il existe une dizaine d’appellations différentes pour le VASP. Vous pouvez être :
- VASP Ambulance
- VASP Atelier (pour les professionnels, sur les chantiers par exemple)
- VASP Bazar forain
- VASP Bennes à ordures ménagères
- VASP Dépannage
- VASP Fourgon blindé
- VASP Voirie
- VASP Divers (non spécifié) : petite note pour cette catégorie. Si votre carte grise est en VASP non spécifié, il sera beaucoup plus raisonnable de passer votre homologation Camping-car malgré tout.
- VASP Caravane : c’est celle que vous recherchez pour transformer votre fourgon ou van aménagé en camping-car
Quelles sont les 5 conditions à respecter pour être considéré comme camping-car?
Avant toute chose, il faut savoir qu’il y a 5 conditions à respecter pour être considéré comme camping-car selon la directive européenne 2007/46/CE, qui sont :
- Avoir une banquette qui se transforme en lit (dans 90% des cas, un lit fixe passe aussi)
- Avoir une cuisine fixe, peu importe avec quelle énergie vous l’alimentez.
- Avoir des rangements
- Avoir une table et des assises.
- Le tout doit être inamovible, et ne doit donc pas pouvoir être enlevé
Lorsque vous allez homologuer votre fourgon, vous allez transformer son usage de camionnette (CTTE sur la carte grise) en VASP caravane (VASP sur la carte grise). Si ces 5 conditions doivent être respectées pour pouvoir être homologué, c’est parce que le véhicule ne doit pas pouvoir être utilisé pour un autre usage que celui de camping-car si l’homologation VASP Caravane lui est attribuée.
Mais, si vous vous retrouvez avec un fourgon aménagé, mais que vous ne respectez pas ces 5 conditions, vous ne pourrez pas passer votre homologation VASP Caravane. Deux solutions s’offrent donc à vous :
- Si vous souhaitez faire homologuer votre fourgon, il faudra compléter votre aménagement pour qu’il réponde aux 5 critères
- Si vous ne souhaitez pas faire homologuer votre fourgon, il faudra défendre vos droits auprès du contrôle technique et de l’assurance.
Est-ce possible d’avoir un fourgon aménagé et de ne pas l’homologuer?
Comme nous le disions plus haut, si vous ne voulez pas faire homologuer votre fourgon ou van aménagé, il faudra défendre vos droits auprès du contrôle technique et de l’assurance. Pourquoi auprès de ces 2 organisations ? On vous explique :
- Le contrôle technique : depuis Mai 2018, le contrôle technique se doit de vérifier que l’intérieur de votre fourgon correspond à ce qu’il y a d’indiqué sur la carte grise. Autrement dit, si la carte grise indique CTTE, votre fourgon devra respecter les conditions de la mention CTTE. Pareil pour le VASP. Comme nous vous l’avons dit un peu plus haut, les conditions imposées pour être camping-car sont énoncées par la directive européenne 2007/46/CE. Et souvent, les contrôleurs techniques ne connaissent pas bien cette directive. Cela deviendra sûrement de moins en moins vrai avec le temps. Mais essayez d’appeler quelques centres avant de passer votre contrôle technique, pour vous assurer que vous ne vous ferez pas avoir. Si vous ne respectez pas les 5 conditions d’un camping-car, vos aménagements ont donc tout à fait la possibilité d’être considérés comme des marchandises aux yeux de la loi. Et donc de passer votre contrôle technique sans problème avec la mention CTTE.
- L’assurance : que vous ne respectiez pas les 5 conditions d’un camping-car et que votre fourgon soit donc considéré comme respectant les indications de la carte grise (CTTE), et que vous puissiez donc passer le contrôle technique, c’est déjà énorme. Mais il ne faut pas négliger l’importance de l’assurance dans ce processus. Si vous souhaitez rester CTTE avec des aménagements, pensez bien à prévenir votre assurance de la présence de chaque équipement (dangereux et pas dangereux). Pensez à officialiser cette déclaration via une lettre qu’ils pourraient retourner signée, par exemple. Il ya aussi certaines conditions à respecter pour pouvoir être considéré comme CTTE par l’assurance, comme par exemple la cloison de séparation. La réglementation est plutôt floue à ce sujet, mais selon plusieurs sources de la DREAL, les fourgons d’après 2012 doivent la garder, tandis que les plus anciens pourraient déroger à cette règle. En effet, cette cloison a pour objectif de retenir un éventuellement glissement de marchandises vers l’avant en cas d’accident. En l’absence de cloison lors d’un accident, l’assurance pourrait donc être caduque.
7 commentaires
Bonjour! Je viens d’acquérir un Volkswagen T4 (9 places) sur ma carte grise c’est un Véhicule Particulier, dois je faire des aménagements amovibles pour pouvoir passer le CT en restant en catégorie VP?
Merci pour votre réponse.
Tout à fait !
Bonjour. Votre site est une mine d’informations sur lequel je m’appuie pour réaliser les démarches pour l’obtention de la CG VASP CARAVANE. Première grande étape au mois de février avec la certification gaz et ventilation chez Veritas… J »au une question à laquelle je n’ai pas trouvé de réponse. Dans le guide AFNOR il est indiqué que chaque autocaravane doit être livré avec un manuel d’utilisation. S’ensuit tout un tas de spécifications qu’il faut renseigner. L’avez-vous rédigé? Et la DREAL vous l’a-t-elle demandé?? Vous remerciant d’avance. Bonne route à vous.
Bonjour Saturnin,
Un grand merci pour ces très gentils encouragements !
Aucune DREAL ne nous l’a jamais demandé pour être honnêtes …
Merci Pascale pour toutes ces informations.
Une question concernant la paroi séparant la cabine de la cellule . Ne voulant pas pas faire homologuer mon futur véhicule et souhaitant un aménagement minimaliste pour quelques semaines d’utilisation annuellement, est-il possible de pratiquer une ouverture ,porte, trappe ou fenêtre, dans cette paroi afin de rejoindre la cabine en cas d’urgence (sécurité).
Cordialement
Michel
Bonjour , personne – même vous (remarquables et incontournables guides pour nous autres néophytes de l’aménagement )- personne donc ne semble indiquer clairement le pouquoi de ce VASP et surtout « MAIS QU’EST CE QUE CELA APPORTE / RAPPORTE de l’avoir ou OU PAS ? » Mil excuses si c’est écrit quelquepart et que je l’ai raté ….et mil mil merci pour votre travail.
P. 🙂
Hello Pascale,
Déjà, merci pour ces jolis compliments et ces encouragements qui nous font chauds au coeur <3
On en parle ici si tu veux : https://levanmigrateur.com/le-guide-ultime-de-lhomologation-vasp-du-fourgon-amenage/#Je_ne_sais_pas_si_je_dois_homologuer_ou_non_mon_fourgon_amenage
Belle journée !