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Home Homologation Est-ce que l’homologation VASP est obligatoire pour un fourgon aménagé ?

Est-ce que l’homologation VASP est obligatoire pour un fourgon aménagé ?

by Le Van Migrateur
Homologation VASP obligatoire
10 min de lecture

Est-ce que l’homologation VASP est obligatoire ? Bienvenue dans la réponse à la question la plus complexe de tout le blog 🤣. Non, je plaisante, ne partez pas ! Est-ce que l’homologation VASP est obligatoire pour les véhicules utilitaires à partir du moment où on les aménagé ? Il est en réalité très simple de répondre à cette question. À la fin de cet article, ce sera à VOUS de trancher : est-ce que vous allez passer cette maudite homologation, ou non ? Dans les prochaines lignes, nous allons vous expliquer dans quels cas elle est obligatoire, et dans quels cas vous pourrez décider de ne pas passer par cette étape.

Les conditions qui rendent l’homologation VASP obligatoire


Vie en van couple

Pour être obligé.e de passer par la case homologation VASP Caravane, votre fourgon devra respecter certains critères. C’est la même chose si vous souhaitez homologuer un fourgon en VASP Ambulance, ou VASP pompier. À la seule différence que les critères ne seront tout simplement pas les mêmes ! Il faut garder à l’esprit que l’objectif de toutes ces dénominations (VASP, CTTE, VP, etc.) que l’on retrouve sur la ligne J1 de la carte grise est de permettre à la carte d’identité du véhicule d’être cohérente avec la réalité de la situation du véhicule en question. Avoir un fourgon aménagé qui respecte tous les critères d’un camping-car dans la réalité, mais qui est indiqué comme une camionnette destinée au transport de marchandises sur sa carte grise (= CTTE), c’est un peu comme si votre carte d’identité indiquait que vous mesuriez 1,53 m alors que vous faites 1,92 m. Vous risqueriez d’avoir quelques soucis pour voyager. Pour les fourgons, c’est pareil : tout doit concorder !

Pour être considéré comme un camping-car, votre fourgon devra respecter les 5 conditions qui le classeront dans la catégorie des camping-cars. Tout simplement. Ces cinq conditions sont listées dans la directive européenne 2007/46/CE (paragraphe 5.1). Dans cette directive, il est indiqué que les véhicules pouvant servir de logement et dont le compartiment habitable contient :

  • Des sièges et une table
  • Des couchettes obtenues en convertissant les sièges
  • Un coin cuisine
  • Des espaces de rangement

Dont l’ensemble est inamovible seront considérés comme des camping-cars.

Si votre aménagement respecte ces conditions, vous serez alors obligés de passer par la case homologation VASP. Nous vous parlerons des conséquences si vous ne le faites pas un peu plus loin dans l’article.

Aujourd’hui, retirer seulement l’une des conditions (le coin cuisine ou les sièges et la table, par exemple), n’est plus suffisant pour passer le contrôle technique sereinement, pour être sûr.e d’être bien couvert.e par son assurance ou encore pour éviter les contrôle de police. En effet, ces derniers sont de plus en plus sévères avec les fourgons qui sont aménagés de manière poussée, avec seulement un élément de retiré. Pour parler poliment, il n’est plus trop possible de prendre toutes ces gentilles personnes pour des jambons 🤣

Est-ce que l’homologation VASP est obligatoire pour rester dans les règles ?


Il est tout à fait possible d’éviter l’homologation VASP tout en roulant dans les règles ! Le tout est que votre fourgon ne dépasse pas la ligne blanche qui le ferait passer du côté des camping-cars. Pour pouvoir rouler en toute légalité à bord d’un fourgon aménagé sans l’homologuer, voici les points que vous devrez respecter :

Aménager sommairement le fourgon

Camion L2H2 Van Solo
Van Solo, le van de PF. Non homologué, ses aménagements sont sommaires et démontables

Pour avoir un fourgon qui garde une carte grise CTTE (= camionnette) en toute légalité, vous ne pourrez pas réaliser des aménagements trop poussés. Pour essayer au maximum de vous simplifier la compréhension, voici un tableau qui récapitule grossièrement toutes les choses que vous pourrez faire et les choses que vous ne pourrez pas faire pour rester dans les règles sans passer l’homologation VASP :

VOUS POURREZ : VOUS NE POURREZ PAS :
Installer une isolationInstaller un coin cuisson fixe
Installer un habillageInstaller un chauffage nécessitant l’utilisation de matières dangereuses (gaz, gasoil), sauf si accord écrit de prise en charge de votre assurance
Installer un parc électrique complet (panneau solaire compris)Installer un frigo fixe (plutôt déconseillé)
Installer un lit Installer un chauffe-eau utilisant des matières dangereuses (gaz, diesel…)
Installer un plan de travail (pas de point de cuisson fixe)L’installation de gaz est de manière générale refusée par les contrôles techniques si la carte grise de votre fourgon ne le justifie pas (donc VASP camping-car ou food truck, par exemple)
Construire des meubles
L’idéal est de réaliser les constructions de manière que ce soit facilement démontable
Installer des ouvertures (baies, lanterneaux, aérations, etc.)

Ce tableau n’est pas exhaustif. En effet, certain contrôle technique pourront pinailler au moindre signe visible que vous avec aménagé votre fourgon pour y dormir. N’hésitez pas, si vous avez déjà payé, à défendre vos droits en présentant la directive 2007/46/CE dont nous avons parlé plus haut. Les contrôles techniques ne peuvent pas faire leur loi comme ils l’entendent !

Prendre en compte la cloison de séparation

La fameuse ! Nous en parlons dans notre FAQ. Si vous décidez de garder votre fourgon en CTTE et de ne pas l’homologuer, vous devrez alors considérer que son usage sera voué au transport de marchandise. Dans ce cas, vous ne pourrez pas retirer la cloison de séparation comme vous voulez (alors que c’est possible pour une homologation VASP, à condition d’avoir l’autorisation constructeur si ça touche à la structure du véhicule). Pour un fourgon qui est destiné à rester en CTTE, vous devrez prendre en compte les informations suivantes :

  • Si le fourgon date de 2012 tout pile ou d’après, il faudra laisser la cloison si elle est d’origine
  • Si le fourgon date d’avant 2012, vous pourrez la retirer.

Nous n’avons jamais trouvé de texte officialisant ces informations qui nous ont été données par l’assurance et la DREAL. Malgré tout, nous prenons en compte que ces choses ont été annoncées par des organismes d’autorité (la DREAL et l’assurance). La cloison étant destinée à empêcher les marchandises de glisser vers l’avant du véhicule, cela nous paraît plutôt logique (sauf l’histoire de la date, qui sort d’on ne sait où). Si on peut retirer la cloison lors d’un passage en VASP, c’est parce que les normes AFNOR sont là pour que vous réalisiez un aménagement permettant de mettre en sécurité tous les usagers de la route (en mettant en place des choses permettant d’éviter que les aménagements ne finissent sur le conducteur ou les passagers, par exemple). Voici nos conseils concernant la cloison de séparation :

  • Garder en tête le bon sens : si vous voyez que retirer votre cloison de séparation vous oblige à découper des endroits semblant être essentiels à la solidité du fourgon, laissez-la ou demandez l’autorisation au constructeur de la retirer
  • Si vous voulez la retirer et que votre fourgon date d’après 2012, essayez d’obtenir une autorisation écrite de l’assurance, disant que c’est totalement ok (pourquoi pas appuyer cela de l’autorisation constructeur

Quoiqu’il arrive, la DREAL ne vous dira jamais rien. Ni le contrôle technique. Que vous l’ayez ou la retiriez. Ici, tout est une question D’ASSURANCE !

Quelles sont les conséquences si je n’homologue pas mon fourgon alors qu’il est aménagé en camping-car ?


Fourgon aménagé

Si votre fourgon est aménagé en camping-car et que vous ne passez pas par la case homologation, on ne va pas vous la refaire : votre fourgon ne sera pas en accord avec sa carte d’identité ! Cela pourra vous bloquer sur certains points (comme le contrôle technique, que vous n’arriverez pas à passer) ou être bien plus grave (surtout au niveau des assurances). Ce serait quand même assez bête de se retrouver endetté à vie ou de ne pas se faire rembourser ses accidents juste parce qu’on a eu la flemme de remplir le dossier RTI, non ?

Pour rappel, nous abordons dans cette partie uniquement les conséquences d’une non-homologation pour un fourgon qui respecte toutes les conditions d’un camping-car !

Les conséquences au niveau du contrôle technique

Si vous présentez un fourgon aménagé non homologué VASP ou avec une autre mention que VASP camping-car (VASP ambulance, par exemple), alors qu’il aménagé en camping-car, vous vous ferez recalé.e ! Partez de ce principe. Et même si vous trouvez un contrôle technique qui acceptera de fermer les yeux là-dessus, vous prenez de gros risques au niveau de l’assurance.

Les conséquences au niveau de l’assurance

Si votre fourgon respecte toutes les conditions d’un camping-car et que ces installations n’ont pas été approuvées par la DREAL grâce à la délivrance de la mention VASP, vous risquez très gros ! Même si l’assurance accepte, au téléphone, d’assurer votre fourgon alors que vous lui avez dit qu’il était aménagé, cela ne vous couvre pas ! En cas de gros accident, la première chose que fera l’assurance (dans la plupart des cas) sera de lancer une expertise. Si l’expert se rend compte que ce point n’est pas dans les règles, l’assurance ne vous accordera aucun remboursement. Et ça, c’est le meilleur qui puisse vous arriver.

Si vous blessez grièvement une (ou plusieurs) autre.s personne.s, ce sera à vous de payer ses (leurs) soins. Si vous abîmez un équipement public, ce sera à vous de rembourser les réparations. Pareil si vous ravagez la voiture avec laquelle vous avez eu un accident. En plus d’avoir perdu l’intégralité de votre fourgon dans l’accident. Ajouté à cela, si vous n’avez pas prévenu l’assurance, elle pourrait se retourner contre vous pour fausse déclaration !

On ne veut pas vous faire peur, mais le risque de tout perdre et de se voir endetté à vie n’est pas à mettre de côté si vous prenez la décision de ne pas homologuer votre fourgon. Si votre décision est à cause du fait que vous avez peur, nous pouvons vous aider ! Nous avons créé une plateforme sur laquelle vous pourrez poser toutes vos questions et être accompagné.e individuellement si besoin.

Pour conclure, il est tout à fait possible d’échapper à l’homologation, à condition de ne pas avoir un fourgon qui respecte les conditions d’un camping-car !

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30 commentaires

ROUX CHRISTELLE 19 mars 2024 - 8 h 40 min

Bonjour,
Je viens d’acheter un Renault trafic l1h1, je souhaite faire poser une baie coulissante par un professionnel. Celui ci me le refuse car mon véhicule n’est pas homologué. Tout est démontable lit, table, meuble construit, pas de frigo, un plan de travail (pas de point de cuisson fixe), un parc électrique complet (panneau solaire compris). Serai je obligé pour l’installation d’une baie de faire l’homologation. De plus je l’ai acheté sans cloison le véhicule est de 2019 dois je le dire à mon assurance. Merci

Reply
Pierre-François Lecardez 31 mars 2024 - 13 h 18 min

Salut, si tu ne disposes pas de cloison, le VASP est obligatoire (ton van date d’après 2012) car sinon tu vas te faire recaler au CT. Pour la baie, ce n’est pas obligatoire le VASP.

Reply
boyer 14 février 2024 - 15 h 24 min

Bonjour, Nous voulons installer un lanterneau de 28X28 sans toucher au longerons et ne pas l’homologuer, il faut quand même une autorisation constructeur?
Merci d’avance

Reply
Pierre-François Lecardez 23 février 2024 - 10 h 02 min

Hello, oui 🙂

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Astinne 8 février 2024 - 12 h 49 min

Bonjour, je souhaite installer un chauffage de type Web bastos Vevor ( chinois). Cela nécessite de faire un trou dans le châssis pour l’évacuation des Gazs. Est-ce que cela est considéré comme une modification substantielle qui nécessite une homologation VASP?

Reply
Pierre-François Lecardez 11 février 2024 - 12 h 34 min

Hello, non ça ne nécessite pas obligatoirement une homologation VASP

Reply
leria gavaldon 27 octobre 2023 - 15 h 38 min

Bonjour, merci pour toutes vos informations ! Petites questions j’ai regardé des aménagements différents (dont les vôtres!). J’ai un modèle L1H1 et n’ayant pas beaucoup de place je cherchais des idées pour la table fixe, mais j’ai vu que plusieurs vanlifer avaient passé l’homologation avec une tablette rabattable ou tiroir…
Est-ce assuré pour l’homologation ?
Est-ce que votre modèle kirikou avait passé l’homologation sans table ?
J’ai déjà appelé la dreal qui n’a pas su répondre à ma question …
Je vous remercie d’avance je suis un peu perdu !

Reply
Pierre-François Lecardez 1 novembre 2023 - 13 h 49 min

Hello, oui avec une table amovible ça peut le faire, bonne journée 🙂

Reply
MDAM 21 septembre 2023 - 8 h 47 min

Bonjour.
Je viens d’aller voir un fourgon chez une marque très connu et il n’y a pas de cloison, ce fourgon sert aussi bien pour des professionnelle que pour faire un camion aménagé.
Quand la réglementation interdit d’enlever la cloison pour faire un aménagement alors que les artisans se servent de ce véhicule (sans cloison) et quand je vois le bordel (car je sert c’est client en marchandise) entre les caisses à outils et des outils de toutes sorte (avec des angles vifs ) des bouteilles de gaz pour les plombiers en vrac qui peuvent à tous moment se retrouver à l’avant du véhicule et faire de grave blessés ou m…. en cas d’accidents. Alors qu’un camion aménagé avec soins avec de bonne fixations pour meuble, table, douche, batterie etc…. et quand faites on interdit au personnes quelconques de mettre une table, de quoi s’assoir enfin toute la liste écrite plus haut alors que tout peu être fixé avec grand soins et bien équilibré au niveau de la charge. Equilibre que vous ne trouvé que rarement dans un camion d’artisan quand il n’est pas en surcharge ( je le vois toute les semaines)
OU EST LA LOGIQUE:
JE TROUVE QU’IL Y A DU FAVORITISME D’UN CAS A L’AUTRE.

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Emma 10 septembre 2023 - 10 h 42 min

Bonjour je souhaite acheter un véhicule d’occasion, beaucoup d’utilitaires sur le marché ont une cloison de séparation. Même si je ne souhaite pas passer mon futur aménagement en VASP si j’ai bien compris je dois quand même prévenir mon assurance et le constructeur si je fais le choix d’enlever cette cloison?

Merci pour vos précieux conseils,
Emma

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Pierre-François Lecardez 15 septembre 2023 - 16 h 07 min

Hello, si tu achètes un fourgon datant d’après 2012 il faudra garder ta cloison si tu ne l’homologues pas en VASP, c’est la loi. Si ton van date d’avant 2012 tu pourras la faire sauter. Bonne journée 🙂

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Jennifer 9 septembre 2023 - 11 h 20 min

Bonjour j aimerais savoir si votre ebook marche aussi pour les poids lourds? Merci belle journée

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Pierre-François Lecardez 15 septembre 2023 - 16 h 01 min

Hello, oui ce sont les même normes si tu veux passer en VASP Autocaravane, belle journée 🙂

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Sam 2 septembre 2023 - 21 h 34 min

Bonjour je souhaite acheter un Volkswagen transporter westfalia à l étranger année 1993,et je souhaite l’immatriculer en France à mon nom,quels sont les formalités à respecter ?
Merci

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Pierre-François Lecardez 5 septembre 2023 - 14 h 07 min

Hello, il faut généralement le repasser en VASP Français et donc faire tout le dossier RTI et souvent apporter quelques changements à l’aménagement car des éléments divergent entre les 2 pays sur les normes, surtout sur le gaz …

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LECORNET Stéphanie 18 septembre 2023 - 18 h 26 min

Bonjour, nous voulons aménager un utilitaire Peugeot boxer mais ne pas homologuer car il y aura pas de chauffage et nous aurons un réchaud.
Par contre nous aimerions faire une ouverture « fenêtre » sur un panneau du camion faut t’il faire une demande a quelqu’un ou pas besoin.
Merci

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Pierre-François Lecardez 12 octobre 2023 - 11 h 40 min

Hello, non vous n’êtes pas obligé da faire appel à quelqu’un 🙂

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fallone 25 août 2023 - 18 h 50 min

Bonjour je voulais savoir ci il faut une autorisation constructeur ci en installe un lanterneaux de 40x 40 son touché au longeron constructeur et une vitre d’origine Renault coulissante sur porte latérale car sur beaucoup de vidéo en me dit qu’il en a pas besoin de autorisation constructeur ci en touche pas au longeront d’origine constructeur voilà merci cordialement

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Pierre-François Lecardez 5 septembre 2023 - 13 h 54 min

Hello, il en faut une car de plus en plus de DREAL la demande et attention avec Renault il faut que la pose soit faite par un pro avec un attestation à fournir. Sinon Renault ne donnera pas les papiers.

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Damien 21 mai 2023 - 17 h 28 min

En tant que transformateur, ma responsabilité peut-elle être engagée si un tiers se blesse dans mon fourgon aménagé VASP ? Par exemple après la revente.

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Pierre-François Lecardez 23 mai 2023 - 16 h 06 min

Si les choses ne sont pas faites dans les normes oui, mais normalement une fois que le van est vendu et que l’acheteur à décidé de l’acheter en connaissance de cause tu n’es plus responsable de rien. Sauf en cas de vis caché.

Reply
Julien 25 août 2023 - 3 h 04 min

Bonjour, une table que l’on utilise ensuite pour compléter la banquette lit, est-elle considérée comme fixe ou mobile?

Reply
Pierre-François Lecardez 5 septembre 2023 - 13 h 52 min

Hello, mobile.

Reply
Maxime64100 20 mars 2023 - 20 h 02 min

Bonjour,
Je ne compte pas faire homologuer mon fourgon car pas de point de cuisson fixe, pas de chauffage utilisant une matière dangereuse et pas de frigo fixe.
Par contre je vais mettre une cuve pour d’eau sale sous châssis. Est ce que ça posera problème ou non ?
Merci d’avance pour la réponse.

Reply
Le Van Migrateur 25 mars 2023 - 10 h 46 min

Bonjour,

Normalement non 🙂

Reply
blervaque 19 mars 2023 - 20 h 54 min

bonjour,
j ai amenagé un master en laissant la cloison séparatrice cette séparation peut elle occasionné une difference pour le ct car celui ci est aménagé

Reply
Le Van Migrateur 25 mars 2023 - 10 h 48 min Reply
Paule 18 février 2023 - 11 h 57 min

Bonjour,
Merci beaucoup pour ce super site ! 🙂 J’arrive à bout de l’aménagement de mon van. J’ai fait simple et amovible comme Van solo, le but étant de pouvoir l’utiliser en utilitaire quand je ne voyage pas avec. J’ai respecté toutes les conditions pour pouvoir rester en CTTE. L’aménagement terminé, j’en ai parlé à mon assurance qui m’a dit ne plus vouloir m’assurer car même amovible c’est un aménagement. Du coup, je dois me tourner vers d’autres assurances… Maintenant, j’hésite à dire toute la vérité aux assurances ! XD Que me conseillez-vous ? Comment avez-vous assuré Van solo ?

Reply
Le Van Migrateur 25 mars 2023 - 10 h 58 min

Hello Paule,

Alors là, hyper chelou cette assurance ! C’est laquelle ?

Nous, on est chez la MACIF et Van Solo est assuré là-bas aussi …

Reply
Le Van Migrateur 25 mars 2023 - 10 h 59 min

Par contre il faut toujours dire la vérité aux assurances, car si elle s’était rendue compte de ça lors d’un accident ça aurait pu être catastrophique pour toi :/

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