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Est-ce que l’homologation VASP est obligatoire ?

by Le Van Migrateur
Homologation VASP obligatoire
9 min de lecture

Bienvenue dans l’article le plus complexe de tout le blog đŸ€Ł. Non, je plaisante, ne partez pas ! Est-ce que l’homologation VASP est obligatoire ? Il est en rĂ©alitĂ© trĂšs simple de rĂ©pondre Ă  cette question. À la fin de cet article, ce sera Ă  VOUS de trancher : est-ce que vous allez passer cette maudite homologation, ou non ? Dans les prochaines lignes, nous allons vous expliquer dans quels cas elle est obligatoire, et dans quels cas vous pourrez dĂ©cider de ne pas passer par cette Ă©tape.

Les conditions qui rendent l’homologation VASP obligatoire


Vie en van couple

Pour ĂȘtre obligĂ©.e de passer par la case homologation VASP Caravane, votre fourgon devra respecter certains critĂšres. C’est la mĂȘme chose si vous souhaitez homologuer un fourgon en VASP Ambulance, ou VASP pompier. À la seule diffĂ©rence que les critĂšres ne seront tout simplement pas les mĂȘmes ! Il faut garder Ă  l’esprit que l’objectif de toutes ces dĂ©nominations (VASP, CTTE, VP, etc.) que l’on retrouve sur la ligne J1 de la carte grise est de permettre Ă  la carte d’identitĂ© du vĂ©hicule d’ĂȘtre cohĂ©rente avec la rĂ©alitĂ© de la situation du vĂ©hicule en question. Avoir un fourgon amĂ©nagĂ© qui respecte tous les critĂšres d’un camping-car dans la rĂ©alitĂ©, mais qui est indiquĂ© comme une camionnette destinĂ©e au transport de marchandises sur sa carte grise (= CTTE), c’est un peu comme si votre carte d’identitĂ© indiquait que vous mesuriez 1,53 m alors que vous faites 1,92 m. Vous risqueriez d’avoir quelques soucis pour voyager. Pour les fourgons, c’est pareil : tout doit concorder !

Pour ĂȘtre considĂ©rĂ© comme un camping-car, votre fourgon devra respecter les 5 conditions qui le classeront dans la catĂ©gorie des camping-cars. Tout simplement. Ces cinq conditions sont listĂ©es dans la directive europĂ©enne 2007/46/CE (paragraphe 5.1). Dans cette directive, il est indiquĂ© que les vĂ©hicules pouvant servir de logement et dont le compartiment habitable contient :

  • Des siĂšges et une table
  • Des couchettes obtenues en convertissant les siĂšges
  • Un coin cuisine
  • Des espaces de rangement

Dont l’ensemble est inamovible seront considĂ©rĂ©s comme des camping-cars.

Si votre amĂ©nagement respecte ces conditions, vous serez alors obligĂ©s de passer par la case homologation VASP. Nous vous parlerons des consĂ©quences si vous ne le faites pas un peu plus loin dans l’article.

Aujourd’hui, retirer seulement l’une des conditions (le coin cuisine ou les siĂšges et la table, par exemple), n’est plus suffisant pour passer le contrĂŽle technique sereinement, pour ĂȘtre sĂ»r.e d’ĂȘtre bien couvert.e par son assurance ou encore pour Ă©viter les contrĂŽle de police. En effet, ces derniers sont de plus en plus sĂ©vĂšres avec les fourgons qui sont amĂ©nagĂ©s de maniĂšre poussĂ©e, avec seulement un Ă©lĂ©ment de retirĂ©. Pour parler poliment, il n’est plus trop possible de prendre toutes ces gentilles personnes pour des jambons đŸ€Ł

Comment Ă©viter l’homologation VASP tout en restant en rĂšgles ?


Il est tout Ă  fait possible d’Ă©viter l’homologation VASP tout en roulant dans les rĂšgles ! Le tout est que votre fourgon ne dĂ©passe pas la ligne blanche qui le ferait passer du cĂŽtĂ© des camping-cars. Pour pouvoir rouler en toute lĂ©galitĂ© Ă  bord d’un fourgon amĂ©nagĂ© sans l’homologuer, voici les points que vous devrez respecter :

Aménager sommairement le fourgon

Camion L2H2 Van Solo
Van Solo, le van de PF. Non homologué, ses aménagements sont sommaires et démontables

Pour avoir un fourgon qui garde une carte grise CTTE (= camionnette) en toute lĂ©galitĂ©, vous ne pourrez pas rĂ©aliser des amĂ©nagements trop poussĂ©s. Pour essayer au maximum de vous simplifier la comprĂ©hension, voici un tableau qui rĂ©capitule grossiĂšrement toutes les choses que vous pourrez faire et les choses que vous ne pourrez pas faire pour rester dans les rĂšgles sans passer l’homologation VASP :

VOUS POURREZ : VOUS NE POURREZ PAS :
Installer une isolationInstaller un coin cuisson fixe
Installer un habillageInstaller un chauffage nĂ©cessitant l’utilisation de matiĂšres dangereuses (gaz, gasoil), sauf si accord Ă©crit de prise en charge de votre assurance
Installer un parc électrique complet (panneau solaire compris)Installer un frigo fixe (plutÎt déconseillé)
Installer un lit
Installer un plan de travail (pas de point de cuisson fixe)
Construire des meubles
L’idĂ©al est de rĂ©aliser les constructions de maniĂšre que ce soit facilement dĂ©montable
Installer des ouvertures (baies, lanterneaux, aérations, etc.)

Ce tableau n’est pas exhaustif. En effet, certain contrĂŽle technique pourront pinailler au moindre signe visible que vous avec amĂ©nagĂ© votre fourgon pour y dormir. N’hĂ©sitez pas, si vous avez dĂ©jĂ  payĂ©, Ă  dĂ©fendre vos droits en prĂ©sentant la directive 2007/46/CE dont nous avons parlĂ© plus haut. Les contrĂŽles techniques ne peuvent pas faire leur loi comme ils l’entendent !

Prendre en compte la cloison de séparation

La fameuse ! Nous en parlons dans notre FAQ. Si vous dĂ©cidez de garder votre fourgon en CTTE et de ne pas l’homologuer, vous devrez alors considĂ©rer que son usage sera vouĂ© au transport de marchandise. Dans ce cas, vous ne pourrez pas retirer la cloison de sĂ©paration comme vous voulez (alors que c’est possible pour une homologation VASP, Ă  condition d’avoir l’autorisation constructeur si ça touche Ă  la structure du vĂ©hicule). Pour un fourgon qui est destinĂ© Ă  rester en CTTE, vous devrez prendre en compte les informations suivantes :

  • Si le fourgon date de 2012 tout pile ou d’aprĂšs, il faudra laisser la cloison si elle est d’origine
  • Si le fourgon date d’avant 2012, vous pourrez la retirer.

Nous n’avons jamais trouvĂ© de texte officialisant ces informations qui nous ont Ă©tĂ© donnĂ©es par l’assurance et la DREAL. MalgrĂ© tout, nous prenons en compte que ces choses ont Ă©tĂ© annoncĂ©es par des organismes d’autoritĂ© (la DREAL et l’assurance). La cloison Ă©tant destinĂ©e Ă  empĂȘcher les marchandises de glisser vers l’avant du vĂ©hicule, cela nous paraĂźt plutĂŽt logique (sauf l’histoire de la date, qui sort d’on ne sait oĂč). Si on peut retirer la cloison lors d’un passage en VASP, c’est parce que les normes AFNOR sont lĂ  pour que vous rĂ©alisiez un amĂ©nagement permettant de mettre en sĂ©curitĂ© tous les usagers de la route (en mettant en place des choses permettant d’Ă©viter que les amĂ©nagements ne finissent sur le conducteur ou les passagers, par exemple). Voici nos conseils concernant la cloison de sĂ©paration :

  • Garder en tĂȘte le bon sens : si vous voyez que retirer votre cloison de sĂ©paration vous oblige Ă  dĂ©couper des endroits semblant ĂȘtre essentiels Ă  la soliditĂ© du fourgon, laissez-la ou demandez l’autorisation au constructeur de la retirer
  • Si vous voulez la retirer et que votre fourgon date d’aprĂšs 2012, essayez d’obtenir une autorisation Ă©crite de l’assurance, disant que c’est totalement ok (pourquoi pas appuyer cela de l’autorisation constructeur

Quoiqu’il arrive, la DREAL ne vous dira jamais rien. Ni le contrîle technique. Que vous l’ayez ou la retiriez. Ici, tout est une question D’ASSURANCE !

Quelles sont les consĂ©quences si je n’homologue pas mon fourgon alors qu’il est amĂ©nagĂ© en camping-car ?


Fourgon aménagé

Si votre fourgon est amĂ©nagĂ© en camping-car et que vous ne passez pas par la case homologation, on ne va pas vous la refaire : votre fourgon ne sera pas en accord avec sa carte d’identitĂ© ! Cela pourra vous bloquer sur certains points (comme le contrĂŽle technique, que vous n’arriverez pas Ă  passer) ou ĂȘtre bien plus grave (surtout au niveau des assurances).

Pour rappel, nous abordons dans cette partie uniquement les consĂ©quences d’une non-homologation pour un fourgon qui respecte toutes les conditions d’un camping-car !

Les conséquences au niveau du contrÎle technique

Si vous prĂ©sentez un fourgon amĂ©nagĂ© en camping-car avec une mention autre que VASP Camping-car sur votre carte-grise, vous vous ferez recalĂ©.e ! Partez de ce principe. Et mĂȘme si vous trouvez un contrĂŽle technique qui acceptera de fermer les yeux lĂ -dessus, vous prenez de gros risques au niveau de l’assurance.

Les consĂ©quences au niveau de l’assurance

Si votre fourgon respecte toutes les conditions d’un camping-car et que ces installations n’ont pas Ă©tĂ© approuvĂ©es par la DREAL grĂące Ă  la dĂ©livrance de la mention VASP, vous risquez trĂšs gros ! MĂȘme si l’assurance accepte, au tĂ©lĂ©phone, d’assurer votre fourgon alors que vous lui avez dit qu’il Ă©tait amĂ©nagĂ©, cela ne vous couvre pas ! En cas de gros accident, la premiĂšre chose que fera l’assurance (dans la plupart des cas) sera de lancer une expertise. Si l’expert se rend compte que ce point n’est pas dans les rĂšgles, l’assurance ne vous accordera aucun remboursement. Et ça, c’est le meilleur qui puisse vous arriver.

Si vous blessez griĂšvement une (ou plusieurs) autre.s personne.s, ce sera Ă  vous de payer ses (leurs) soins. Si vous abĂźmez un Ă©quipement public, ce sera Ă  vous de rembourser les rĂ©parations. Pareil si vous ravagez la voiture avec laquelle vous avez eu un accident. En plus d’avoir perdu l’intĂ©gralitĂ© de votre fourgon dans l’accident. AjoutĂ© Ă  cela, si vous n’avez pas prĂ©venu l’assurance, elle pourrait se retourner contre vous pour fausse dĂ©claration !

On ne veut pas vous faire peur, mais le risque de tout perdre et de se voir endettĂ© Ă  vie n’est pas Ă  mettre de cĂŽtĂ© si vous prenez la dĂ©cision de ne pas homologuer votre fourgon. Si votre dĂ©cision est Ă  cause du fait que vous avez peur, nous pouvons vous aider ! Nous avons crĂ©Ă© une plateforme sur laquelle vous pourrez poser toutes vos questions et ĂȘtre accompagnĂ©.e individuellement si besoin.

Pour conclure, il est tout Ă  fait possible d’Ă©chapper Ă  l’homologation, Ă  condition de ne pas avoir un fourgon qui respecte les conditions d’un camping-car !

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9 commentaires

Damien 21 mai 2023 - 17 h 28 min

En tant que transformateur, ma responsabilitĂ© peut-elle ĂȘtre engagĂ©e si un tiers se blesse dans mon fourgon amĂ©nagĂ© VASP ? Par exemple aprĂšs la revente.

Reply
Pierre-François Lecardez 23 mai 2023 - 16 h 06 min

Si les choses ne sont pas faites dans les normes oui, mais normalement une fois que le van est vendu et que l’acheteur Ă  dĂ©cidĂ© de l’acheter en connaissance de cause tu n’es plus responsable de rien. Sauf en cas de vis cachĂ©.

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Maxime64100 20 mars 2023 - 20 h 02 min

Bonjour,
Je ne compte pas faire homologuer mon fourgon car pas de point de cuisson fixe, pas de chauffage utilisant une matiĂšre dangereuse et pas de frigo fixe.
Par contre je vais mettre une cuve pour d’eau sale sous chĂąssis. Est ce que ça posera problĂšme ou non ?
Merci d’avance pour la rĂ©ponse.

Reply
Le Van Migrateur 25 mars 2023 - 10 h 46 min

Bonjour,

Normalement non 🙂

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blervaque 19 mars 2023 - 20 h 54 min

bonjour,
j ai amenagé un master en laissant la cloison séparatrice cette séparation peut elle occasionné une difference pour le ct car celui ci est aménagé

Reply
Le Van Migrateur 25 mars 2023 - 10 h 48 min Reply
Paule 18 février 2023 - 11 h 57 min

Bonjour,
Merci beaucoup pour ce super site ! 🙂 J’arrive Ă  bout de l’amĂ©nagement de mon van. J’ai fait simple et amovible comme Van solo, le but Ă©tant de pouvoir l’utiliser en utilitaire quand je ne voyage pas avec. J’ai respectĂ© toutes les conditions pour pouvoir rester en CTTE. L’amĂ©nagement terminĂ©, j’en ai parlĂ© Ă  mon assurance qui m’a dit ne plus vouloir m’assurer car mĂȘme amovible c’est un amĂ©nagement. Du coup, je dois me tourner vers d’autres assurances… Maintenant, j’hĂ©site Ă  dire toute la vĂ©ritĂ© aux assurances ! XD Que me conseillez-vous ? Comment avez-vous assurĂ© Van solo ?

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Le Van Migrateur 25 mars 2023 - 10 h 58 min

Hello Paule,

Alors lĂ , hyper chelou cette assurance ! C’est laquelle ?

Nous, on est chez la MACIF et Van Solo est assurĂ© lĂ -bas aussi …

Reply
Le Van Migrateur 25 mars 2023 - 10 h 59 min

Par contre il faut toujours dire la vĂ©ritĂ© aux assurances, car si elle s’Ă©tait rendue compte de ça lors d’un accident ça aurait pu ĂȘtre catastrophique pour toi :/

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