Est-ce que l’homologation VASP est obligatoire pour un fourgon aménagé ?

Est-ce que l’homologation VASP est obligatoire ? Bienvenue dans la réponse à la question la plus complexe de tout le blog ????. Non, je plaisante, ne partez pas ! Est-ce que l’homologation VASP est obligatoire pour les véhicules utilitaires à partir du moment où on les aménagé ? Il est en réalité très simple de répondre à cette question. À la fin de cet article, ce sera à VOUS de trancher : est-ce que vous allez passer cette maudite homologation, ou non ? Dans les prochaines lignes, nous allons vous expliquer dans quels cas elle est obligatoire, et dans quels cas vous pourrez décider de ne pas passer par cette étape.

Pour être obligé.e de passer par la case homologation VASP Caravane, votre fourgon devra respecter certains critères. C’est la même chose si vous souhaitez homologuer un fourgon en VASP Ambulance, ou VASP pompier. À la seule différence que les critères ne seront tout simplement pas les mêmes ! Il faut garder à l’esprit que l’objectif de toutes ces dénominations (VASP, CTTE, VP, etc.) que l’on retrouve sur la ligne J1 de la carte grise est de permettre à la carte d’identité du véhicule d’être cohérente avec la réalité de la situation du véhicule en question. Avoir un fourgon aménagé qui respecte tous les critères d’un camping-car dans la réalité, mais qui est indiqué comme une camionnette destinée au transport de marchandises sur sa carte grise (= CTTE), c’est un peu comme si votre carte d’identité indiquait que vous mesuriez 1,53 m alors que vous faites 1,92 m. Vous risqueriez d’avoir quelques soucis pour voyager. Pour les fourgons, c’est pareil : tout doit concorder !

Pour être considéré comme un camping-car, votre fourgon devra respecter les 5 conditions qui le classeront dans la catégorie des camping-cars. Tout simplement. Ces cinq conditions sont listées dans la directive européenne 2007/46/CE (paragraphe 5.1). Dans cette directive, il est indiqué que les véhicules pouvant servir de logement et dont le compartiment habitable contient :

• Des sièges et une table
• Des couchettes obtenues en convertissant les sièges
• Un coin cuisine
• Des espaces de rangement

Dont l’ensemble est inamovible seront considérés comme des camping-cars.

Si votre aménagement respecte ces conditions, vous serez alors obligés de passer par la case homologation VASP. Nous vous parlerons des conséquences si vous ne le faites pas un peu plus loin dans l’article.

Aujourd’hui, retirer seulement l’une des conditions (le coin cuisine ou les sièges et la table, par exemple), n’est plus suffisant pour passer le contrôle technique sereinement, pour être sûr.e d’être bien couvert.e par son assurance ou encore pour éviter les contrôle de police. En effet, ces derniers sont de plus en plus sévères avec les fourgons qui sont aménagés de manière poussée, avec seulement un élément de retiré. Pour parler poliment, il n’est plus trop possible de prendre toutes ces gentilles personnes pour des jambons ????

Il est tout à fait possible d’éviter l’homologation VASP tout en roulant dans les règles ! Le tout est que votre fourgon ne dépasse pas la ligne blanche qui le ferait passer du côté des camping-cars. Pour pouvoir rouler en toute légalité à bord d’un fourgon aménagé sans l’homologuer, voici les points que vous devrez respecter :

Aménager sommairement le fourgon

Pour avoir un fourgon qui garde une carte grise CTTE (= camionnette) en toute légalité, vous ne pourrez pas réaliser des aménagements trop poussés. Pour essayer au maximum de vous simplifier la compréhension, voici un tableau qui récapitule grossièrement toutes les choses que vous pourrez faire et les choses que vous ne pourrez pas faire pour rester dans les règles sans passer l’homologation VASP :

Ce tableau n’est pas exhaustif. En effet, certain contrôle technique pourront pinailler au moindre signe visible que vous avec aménagé votre fourgon pour y dormir. N’hésitez pas, si vous avez déjà payé, à défendre vos droits en présentant la directive 2007/46/CE dont nous avons parlé plus haut. Les contrôles techniques ne peuvent pas faire leur loi comme ils l’entendent !

Prendre en compte la cloison de séparation

La fameuse ! Nous en parlons dans notre FAQ. Si vous décidez de garder votre fourgon en CTTE et de ne pas l’homologuer, vous devrez alors considérer que son usage sera voué au transport de marchandise. Dans ce cas, vous ne pourrez pas retirer la cloison de séparation comme vous voulez (alors que c’est possible pour une homologation VASP, à condition d’avoir l’autorisation constructeur si ça touche à la structure du véhicule). Pour un fourgon qui est destiné à rester en CTTE, vous devrez prendre en compte les informations suivantes :

• Si le fourgon date de 2012 tout pile ou d’après, il faudra laisser la cloison si elle est d’origine
• Si le fourgon date d’avant 2012, vous pourrez la retirer.

Nous n’avons jamais trouvé de texte officialisant ces informations qui nous ont été données par l’assurance et la DREAL. Malgré tout, nous prenons en compte que ces choses ont été annoncées par des organismes d’autorité (la DREAL et l’assurance). La cloison étant destinée à empêcher les marchandises de glisser vers l’avant du véhicule, cela nous paraît plutôt logique (sauf l’histoire de la date, qui sort d’on ne sait où). Si on peut retirer la cloison lors d’un passage en VASP, c’est parce que les normes AFNOR sont là pour que vous réalisiez un aménagement permettant de mettre en sécurité tous les usagers de la route (en mettant en place des choses permettant d’éviter que les aménagements ne finissent sur le conducteur ou les passagers, par exemple). Voici nos conseils concernant la cloison de séparation :

• Garder en tête le bon sens : si vous voyez que retirer votre cloison de séparation vous oblige à découper des endroits semblant être essentiels à la solidité du fourgon, laissez-la ou demandez l’autorisation au constructeur de la retirer
• Si vous voulez la retirer et que votre fourgon date d’après 2012, essayez d’obtenir une autorisation écrite de l’assurance, disant que c’est totalement ok (pourquoi pas appuyer cela de l’autorisation constructeur

Quoiqu’il arrive, la DREAL ne vous dira jamais rien. Ni le contrôle technique. Que vous l’ayez ou la retiriez. Ici, tout est une question D’ASSURANCE !

Si votre fourgon est aménagé en camping-car et que vous ne passez pas par la case homologation, on ne va pas vous la refaire : votre fourgon ne sera pas en accord avec sa carte d’identité ! Cela pourra vous bloquer sur certains points (comme le contrôle technique, que vous n’arriverez pas à passer) ou être bien plus grave (surtout au niveau des assurances). Ce serait quand même assez bête de se retrouver endetté à vie ou de ne pas se faire rembourser ses accidents juste parce qu’on a eu la flemme de remplir le dossier RTI, non ?

Pour rappel, nous abordons dans cette partie uniquement les conséquences d’une non-homologation pour un fourgon qui respecte toutes les conditions d’un camping-car !

Les conséquences au niveau du contrôle technique

Si vous présentez un fourgon aménagé non homologué VASP ou avec une autre mention que VASP camping-car (VASP ambulance, par exemple), alors qu’il aménagé en camping-car, vous vous ferez recalé.e ! Partez de ce principe. Et même si vous trouvez un contrôle technique qui acceptera de fermer les yeux là-dessus, vous prenez de gros risques au niveau de l’assurance.

Les conséquences au niveau de l’assurance

Si votre fourgon respecte toutes les conditions d’un camping-car et que ces installations n’ont pas été approuvées par la DREAL grâce à la délivrance de la mention VASP, vous risquez très gros ! Même si l’assurance accepte, au téléphone, d’assurer votre fourgon alors que vous lui avez dit qu’il était aménagé, cela ne vous couvre pas ! En cas de gros accident, la première chose que fera l’assurance (dans la plupart des cas) sera de lancer une expertise. Si l’expert se rend compte que ce point n’est pas dans les règles, l’assurance ne vous accordera aucun remboursement. Et ça, c’est le meilleur qui puisse vous arriver.

Si vous blessez grièvement une (ou plusieurs) autre.s personne.s, ce sera à vous de payer ses (leurs) soins. Si vous abîmez un équipement public, ce sera à vous de rembourser les réparations. Pareil si vous ravagez la voiture avec laquelle vous avez eu un accident. En plus d’avoir perdu l’intégralité de votre fourgon dans l’accident. Ajouté à cela, si vous n’avez pas prévenu l’assurance, elle pourrait se retourner contre vous pour fausse déclaration !

On ne veut pas vous faire peur, mais le risque de tout perdre et de se voir endetté à vie n’est pas à mettre de côté si vous prenez la décision de ne pas homologuer votre fourgon. Si votre décision est à cause du fait que vous avez peur, nous pouvons vous aider ! Nous avons créé une plateforme sur laquelle vous pourrez poser toutes vos questions et être accompagné.e individuellement si besoin.

Pour conclure, il est tout à fait possible d’échapper à l’homologation, à condition de ne pas avoir un fourgon qui respecte les conditions d’un camping-car !